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AUT ...
Procédure autre
Services
28/07/2017
Auray Quiberon Terre Atlantique Communauté de Communes
AQTA_DSP_2017_01 - Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du Golf de Saint-Laurent confiée à une société d'économie mixte à opération ...
Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du Golf de Saint-Laurent confiée à une société d'économie mixte à opération unique (SEMOP)
Objet : Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du Golf de Saint-Laurent confiée à une société d'économie mixte à opération unique (SEMOP).
Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du Golf de Saint-Laurent confiée à une société d'économie mixte à opération unique (SEMOP).
Organisme : Auray Quiberon Terre Atlantique Communauté de Communes (56400 - AURAY)
(56) Morbihan
(56) Morbihan
25/09/2017
12:00
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique : se référer au RC ou à l'AAC.
AOO ...
Appel d'offres ouvert
Services
18/07/2017
Auray Quiberon Terre Atlantique Communauté de Communes
AQTA_FORM_2017_03 - Collecte et lavage de colonnes d'apport volontaire du verre, des emballages légers, des journaux-revues-magazines et des déchets ménagers. ...
Collecte et lavage de colonnes d'apport volontaire du verre, des emballages légers, des journaux-revues-magazines et des déchets ménagers.
Objet : Collecte et lavage de colonnes d'apport volontaire du verre, des emballages légers, des journaux-revues-magazines et des déchets ménagers.
Collecte et lavage de colonnes d'apport volontaire du verre, des emballages légers, des journaux-revues-magazines et des déchets ménagers.
Organisme : Auray Quiberon Terre Atlantique Communauté de Communes (56400 - AURAY)
(56) Morbihan
(56) Morbihan
Dispositions environnementales
22/09/2017
12:00
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique : se référer au RC ou à l'AAC.
MAPA ...
Procédure adaptée
Travaux
26/07/2017
Auray Quiberon Terre Atlantique Communauté de Communes
AQTA_mapa_2017_019 - Travaux d'aménagement du Back-Office Tourisme à Plouharnel.
Travaux d'aménagement du Back-Office Tourisme à Plouharnel.
Objet : Travaux d'aménagement du Back-Office Tourisme à Plouharnel.
Travaux d'aménagement du Back-Office Tourisme à Plouharnel.
Organisme : Auray Quiberon Terre Atlantique Communauté de Communes (56400 - AURAY)
(56) Morbihan
(56) Morbihan
19/09/2017
12:00
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique : se référer au RC ou à l'AAC.
MAPA ...
Procédure adaptée
Services
01/08/2017
Auray Quiberon Terre Atlantique Communauté de Communes
AQTA_mapa_2017_020 - Étude de faisabilité technique, juridique, financière, opérationnelle et assistance au choix du montage opérationnel et à son déploiement ...
Étude de faisabilité technique, juridique, financière, opérationnelle et assistance au choix du montage opérationnel et à son déploiement pour la construction d'un équipement comprenant notamment une salle de gymnastique sportive.
Objet : Étude de faisabilité technique, juridique, financière, opérationnelle et assistance au choix du montage opérationnel et à son déploiement pour la construction d'un équipement comprenant notamment une salle de gymnastique ...
Étude de faisabilité technique, juridique, financière, opérationnelle et assistance au choix du montage opérationnel et à son déploiement pour la construction d'un équipement comprenant notamment une salle de gymnastique sportive. Accord-cadre de prestations intellectuelles s'exécutant en partie au moyen de l'émission de bons de commande engagé selon la procédure adaptée dans le cadre des articles 27, 77, 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Organisme : Auray Quiberon Terre Atlantique Communauté de Communes (56400 - AURAY)
(56) Morbihan
(56) Morbihan
19/09/2017
12:00
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique : se référer au RC ou à l'AAC.
MAPA ...
Procédure adaptée
Services
07/08/2017
Auray Quiberon Terre Atlantique Communauté de Communes
AQTA_mapa_2017_021 - Prestations d'accompagnement juridique et de représentation en justice.
Prestations d'accompagnement juridique et de représentation en justice.
Objet : Prestations d'accompagnement juridique et de représentation en justice. Accord-cadre s'exécutant au moyen de l'émission de bons de commande selon une procédure adaptée passée en application des articles 27, 78 et 80 du décret ...
Prestations d'accompagnement juridique et de représentation en justice. Accord-cadre s'exécutant au moyen de l'émission de bons de commande selon une procédure adaptée passée en application des articles 27, 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Organisme : Auray Quiberon Terre Atlantique Communauté de Communes (56400 - AURAY)
(56) Morbihan
(56) Morbihan
18/09/2017
12:00
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique : se référer au RC ou à l'AAC.
MAPA ...
Procédure adaptée
Services
09/08/2017
Auray Quiberon Terre Atlantique Communauté de Communes
AQTA_mapa_2017_022 - Missions de prestations de géomètre expert.
Missions de prestations de géomètre expert.
Objet : Missions de prestations de géomètre expert. Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au moyen de l'émission de bons de commande passé selon une procédure adaptée en application des articles 27, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25 ...
Missions de prestations de géomètre expert. Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au moyen de l'émission de bons de commande passé selon une procédure adaptée en application des articles 27, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Organisme : Auray Quiberon Terre Atlantique Communauté de Communes (56400 - AURAY)
(56) Morbihan
(56) Morbihan
18/09/2017
12:00
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique : se référer au RC ou à l'AAC.
MAPA ...
Procédure adaptée
Travaux
20/07/2017
Auray Quiberon Terre Atlantique Communauté de Communes
AQTA_mapa_2017_018 - Extension du réseau d'eaux usées et renouvellement d'une conduite d'eau potable dans les rues de l'Etang et du Petit Bois sur la commune de ...
Extension du réseau d'eaux usées et renouvellement d'une conduite d'eau potable dans les rues de l'Etang et du Petit Bois sur la commune de Camors.
Objet : Extension du réseau d'eaux usées et renouvellement d'une conduite d'eau potable dans les rues de l'Etang et du Petit Bois sur la commune de Camors. Le présent marché est passé selon la procédure adaptée définie aux articles 27 ...
Extension du réseau d'eaux usées et renouvellement d'une conduite d'eau potable dans les rues de l'Etang et du Petit Bois sur la commune de Camors. Le présent marché est passé selon la procédure adaptée définie aux articles 27 et 77 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Organisme : Auray Quiberon Terre Atlantique Communauté de Communes (56400 - AURAY)
(56) Morbihan
(56) Morbihan
14/09/2017
12:00
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique : se référer au RC ou à l'AAC.
MAPA ...
Procédure adaptée
Travaux
19/07/2017
Auray Quiberon Terre Atlantique Communauté de Communes
AQTA_mapa_2017_017 - Réhabilitation du réseau d'assainissement sur Ploemel 4ème étape avec remplacement partiel du réseau d'eau potable.
Réhabilitation du réseau d'assainissement sur Ploemel 4ème étape avec remplacement partiel du réseau d'eau potable.
Objet : Réhabilitation du réseau d'assainissement sur Ploemel 4ème étape avec remplacement partiel du réseau d'eau potable.
Réhabilitation du réseau d'assainissement sur Ploemel 4ème étape avec remplacement partiel du réseau d'eau potable.
Organisme : Auray Quiberon Terre Atlantique Communauté de Communes (56400 - AURAY)
(56) Morbihan
(56) Morbihan
13/09/2017
12:00
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique : se référer au RC ou à l'AAC.
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