Nombre de résultats : 4
MAPA
Services
10
Janv.
2019
AQTA_mapa_2019_002
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Accord-cadre à bons de commande pour l’exercice de missions de coordination en matière de protection de la santé et la sécurité des
Objet : Accord-cadre à bons de commande pour l’exercice de missions de coordination en matière de protection de la santé et la sécurité des travailleurs de niveau II et III dans le cadre de travaux de réseaux d’eau potable et d’assainissement, VRD, locaux techniques et bâtiments.
Organisme : Auray Quiberon Terre Atlantique Communauté de Communes (56400 - AURAY)
  • (56) Morbihan
  • Aucune entreprise inscrite.
11
Fév.
2019
12:00
MAPA
Services
3
Janv.
2019
AQTA_mapa_2019_001
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Contrôles de raccordement au réseau public d’assainissement des installations situées sur le domaine privé.
Objet : Contrôles de raccordement au réseau public d’assainissement des installations situées sur le domaine privé. Accord-cadre s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande passé selon une procédure adaptée en application des articles 27, 78 et 80 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016.
Organisme : Auray Quiberon Terre Atlantique Communauté de Communes (56400 - AURAY)
  • (56) Morbihan
  • Aucune entreprise inscrite.
1
Fév.
2019
12:00
MAPA
Services
28
Déc.
2018
AQTA_mapa_2018_025bis
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Mission de diagnostics autonomie aux particuliers dans le cadre d’un accompagnement technique assuré par la Maison du Logement d’Auray
Objet : Mission de diagnostics autonomie aux particuliers dans le cadre d’un accompagnement technique assuré par la Maison du Logement d’Auray Quiberon Terre Atlantique. Accord-cadre s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande passé selon une procédure adaptée en application des articles 27, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Procédure relancée suite à la déclaration sans suite de la consultation initiale.
Organisme : Auray Quiberon Terre Atlantique Communauté de Communes (56400 - AURAY)
  • (56) Morbihan
  • Aucune entreprise inscrite.
25
Janv.
2019
12:00
AOO
Services
21
Déc.
2018
AQTA_FORM_2018_07
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Impression, fourniture, conditionnement sous forme de carnets et livraison de titres restaurant à destination des agents de la Communauté
Objet : Impression, fourniture, conditionnement sous forme de carnets et livraison de titres restaurant à destination des agents de la Communauté de communes. Accord-cadre de service s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande engagé selon la procédure d’appel d’offres ouvert dans le cadre des articles 25 I 1°, 67, 68, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marches publics.
Organisme : Auray Quiberon Terre Atlantique Communauté de Communes (56400 - AURAY)
  • (56) Morbihan
  • Aucune entreprise inscrite.
23
Janv.
2019
12:00